Rémi de Bouteiller
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Bouteiller (Rémi)
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
CFTC
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000748120
(source JORF)
nomination
29 Mars 1997
29/03/1997
De:
de Bouteiller (Rémi)
FGAAC
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000747355
(source JORF)
nomination
29 Mars 1997
29/03/1997